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Yves Joli-Cœur est associé principal chez de Grandpré Joli-Cœur depuis sa création. Diplômé de l’Université de Montréal en 1981, il est membre du Barreau du Québec depuis 1983.

Le Barreau du Québec lui a remis en 2009 la distinction honorifique d’Avocat émérite (Ad.E.) pour sa grande contribution dans le domaine de la copropriété divise au Québec.

Me Joli-Cœur est en effet un des pionniers dans ce domaine; il en a fait son champ d’expertise principal depuis de très nombreuses années. Il conseille et représente de nombreux copropriétaires et syndicats de copropriété dans la défense de leurs droits. Il est également le secrétaire du Regroupement des gestionnaires et des copropriétaires du Québec (RGCQ) depuis sa fondation en 1999.

Publications et conférences

Il a publié de nombreux articles et ouvrages juridiques et a prononcé diverses conférences en droit de la copropriété, dont une destinée aux juges de la Cour du Québec.

Le Code de la copropriété divise, qu’il a publié pour la première fois en 2005 en collaboration avec Me Yves Papineau, avocat, demeure à ce jour l’instrument de recherche le plus complet.

Plusieurs de ses écrits ont été présentés dans le cadre de conférences données par le Service de la formation continue du Barreau du Québec. Mais ses écrits et conférences s’adressent aussi aux évaluateurs agréés, aux courtiers et agents immobiliers, et souvent au grand public.

En 2007, il publie, en collaboration avec un avocat français, l’ouvrage Les copropriétés en difficultés, constat et solutions, France-Québec, un livre dans lequel il s’attaque à des problèmes pratiques, tout comme dans Le fonds de prévoyance : gage de réussite en copropriété, qu’il publie en 2008.

En 2001, Me Joli-Cœur a enseigné le droit de la copropriété divise à l’Université du Québec à Montréal.

Enfin, récemment, il est intervenu dans la toute première émission du Droit de savoir produite par le Barreau du Québec. Cette première émission était consacrée aux droits et obligations à l'achat d'une copropriété. La vidéo est disponible en ligne.

Influence auprès des institutions

Me Joli-Cœur est probablement l’un des avocats ayant le plus contribué à la réflexion dans le domaine du droit de la copropriété au Québec. Il est intervenu auprès des instances décisionnelles pour orienter l’évolution de l’encadrement juridique de ce droit.

On peut notamment relever l’impact sensible de sa représentation devant la Commission des institutions de l’Assemblée nationale, en 2002, auprès du législateur dans la portée de l’amendement législatif apporté au chapitre du Code civil du Québec portant sur la copropriété (consultez-en une transcription).

Réalisations

Me Joli-Cœur a participé à la mise en place du Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec (R.G.C.Q.). Organisme sans but lucratif fondé en 1999, il a pour mission de promouvoir la saine gestion des syndicats de copropriété par l’établissement de règles rigoureuses visant à assurer la conservation des immeubles et le maintien de la valeur du capital des copropriétaires (consultez le site internet).

Dans cet esprit, il organise des colloques et prépare des publications destinées à ses membres et leur offre des services de support et de conseils spécialisés.

Enfin, Me Joli-Cœur a pris l’initiative de vulgariser auprès du grand public les principes juridiques encadrant la copropriété divise.

• Le site web CondoLegal.com constitue l’une de ses premières réalisations d’envergure, en vue de rendre accessibles aux justiciables les règles de droit concernant la copropriété;

• Par l’entremise du R.G.C.Q., il publie depuis près de 10 ans le bulletin d’information Condoliaison, consacré aux événements d’actualité dans le domaine de la copropriété;

• Depuis 2005, il organise le Salon de l’immobilier et de la copropriété. Forum de rencontres et d’échanges, ce Salon permet aux citoyens d’entrer en contact avec plus d’une centaine d’exposants et de spécialistes et d’assister à des conférences portant sur des sujets reliés à la copropriété;

• Me Joli-Cœur collabore régulièrement avec les médias, tant pour ce qui est de la presse écrite, que de la radio et de la télévision. Ses interventions poursuivent le même objectif : sensibiliser la population et les décideurs aux caractéristiques propres de la vie en copropriété.

Publications :

• Y. JOLI-CŒUR, Les obligations du syndicat quant à la conservation de l’immeuble et les recours inhérents à de telles obligations, dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 1;
• Y. JOLI-CŒUR, Les paramètres généraux de la copropriété divise, dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 35;
• Y. JOLI-CŒUR et P.-G. CHAMPAGNE, Les problèmes reliés à l’acoustique en copropriété divise, dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 33;
• Y. JOLI-CŒUR et P.-G. CHAMPAGNE, Le promoteur, la perte de contrôle et l’interprétation des articles 1092 et 1093 C.c.Q., dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 61;
• Y. JOLI-CŒUR et P.-G. CHAMPAGNE, L’application des chartes des droits de la personne en matière de copropriété, dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 83;
• Y. JOLI-CŒUR et C. GAGNON, La répartition des charges communes en copropriété divise, dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p.151;
• Y. JOLI-CŒUR et Y. PAPINEAU, Code de la copropriété divise, Montréal, Wilson et Lafleur, 2005 (1^ière édition) et 2007 (2^ième édition);
• Y. JOLI-CŒUR, A.M. BENOÎT et Y. PAPINEAU, Le condo – Tout ce qu’il faut savoir, Montréal, Wilson et Lafleur, 2006;
• Y. JOLI-CŒUR et Y. BRANE, Les copropriétés en difficultés, constat et solutions, France-Québec, Montréal, Wilson et Lafleur/Bruylant, 2007;
• Y. JOLI-CŒUR, A.M. BENOÎT et Y. PAPINEAU, Condos – Everything you Should Know, Montréal, Wilson et Lafleur, 2008, (traduction par Me Helen Bougas de l’ouvrage publié en français en 2006);
• Y. JOLI-CŒUR, Le fonds de prévoyance : gage de réussite en copropriété, Montréal, Wilson et Lafleur, 2008;
• Y. JOLI-CŒUR, Le fonds de prévoyance, dans BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 288, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 109.

Principales conférences :

• Aspects juridiques liés à la copropriété, 22 mars 2001; formation sur mesure présentée à Immeuble populaire de Québec inc.;
• Développements récents en droit de la copropriété divise, 20 septembre 2001; conférence prononcée pour le Service de la formation permanente du Barreau du Québec;
• Développements récents en droit de la copropriété divise, 28 novembre 2003; conférence prononcée pour le Service de la formation permanente du Barreau du Québec (en collaboration avec Me Pierre-G. Champagne, avocat);
• Les paramètres généraux en copropriété divise, 24 novembre 2004; conférence présentée au Groupe Sutton-Laurentides;
• La destination de l’immeuble en copropriété divise : notion statique ou évolutive ?, 5 mai 2005; conférence prononcée pour l’Association du Barreau canadien (en collaboration avec Me Yves Papineau, avocat);
• Particularités des contrats d’assurance en copropriété, 23 et 24 septembre 2005; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété;
• Développements récents en droit de la copropriété divise, 2 décembre 2005; conférence prononcée pour le Service de la formation permanente du Barreau du Québec (en collaboration avec Me Christine Gagnon, notaire);
• La répartition des charges communes en copropriété divise, 8 mai 2006; formation régionale destinée aux juges de la Cour du Québec (en collaboration avec Me Christine Gagnon, notaire);
• Convocation et déroulement d’une assemblée des copropriétaires, 20, 21 et 22 octobre 2006; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété (partiellement en collaboration avec Me Michel Paradis, avocat);
• Les paramètres généraux de la copropriété divise au Québec – Aspects juridiques, 17 novembre 2006; conférence donnée dans le cadre du Salon de la Copropriété et de la Gestion de Biens de Paris;
• Les particularités essentielles dont il faut tenir compte lors de la constitution d’une hypothèque sur les immeubles détenus en copropriété au Québec, 22 janvier 2007; conférence présentée pour l’Institut canadien;
• Concilier la copropriété et la qualité, une recette gagnante pour sa mise en marché, 28 février 2007; formation-conférence destinée à des promoteurs immobiliers (en collaboration avec Me Serge Allard, notaire);
• Éviter et gérer les crises en copropriété, 21 avril 2007; conférence prononcée dans le cadre d’un colloque du R.G.C.Q.;
• Les copropriétés en difficulté, 19 octobre 2007; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété;
• La Belgique, le Québec et les assemblées des copropriétaires, 20 octobre 2007; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété (en collaboration avec M. Jean-Pierre Lannoy);
• Du promoteur aux copropriétaires, la passation des pouvoirs, 21 octobre 2007; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété (en collaboration avec Me Serge Allard, notaire);
• Quelles alternatives à la copropriété « Made in France » ?, 26 octobre 2007; conférence donnée dans le cadre du Salon de la Copropriété et de la Gestion de Biens de Paris;
• Les paramètres généraux de la copropriété divise au Québec; Les copropriété en difficulté; 13 décembre 2007; conférence donnée aux membres de l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec;
• Développements récents en droit de la copropriété divise, 2 mai 2008; conférence prononcée pour le Service de la formation continue du Barreau du Québec;
• L’administration financière d’un syndicat de copropriété, 26 septembre 2008; cours de formation donné pour le R.G.C.Q. (en collaboration avec Mme Catherine Dalcourt et M. Richard Dalcourt, comptables agréés);
• Approche comparative de la gestion de la copropriété : le syndic vs le gestionnaire de copropriété, 7 octobre 2008; conférence donnée dans le cadre des Entretiens Jacques-Cartier;
• Comment engager une communication efficace en copropriété, 8 novembre 2008; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété (en collaboration avec M. Chistian Jouin);
• Fonds de prévoyance, comment le constituer, 8 et 9 novembre 2008; conférence donnée dans le cadre du Salon de l’immobilier et de la copropriété
• Les copropriétés en difficulté; Le fonds de prévoyance; Constituer un fonds de prévoyance : des conseils pour relever un défi incontournable, 11 décembre 2008; conférence donnée aux membres de l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec.